Les présentes conditions générales (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation du site kewos.eu et des services Kewos, édités par [RAISON SOCIALE À COMPLÉTER] (« Kewos »). En utilisant le service, le client (le « Client ») accepte les présentes Conditions.
1. Objet
Kewos fournit un progiciel de gestion (ERP) modulaire, accessible en mode SaaS (hébergé) ou déployé on-premise sous licence. Les présentes Conditions précisent les droits et obligations des parties.
2. Accès au service
L'accès au mode SaaS nécessite la création d'un compte et d'un abonnement. Kewos s'efforce d'assurer la disponibilité du service ; le niveau de service applicable (SLA) est précisé au contrat ou au bon de commande : [SLA À COMPLÉTER].
3. Comptes et sécurité
Le Client est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions réalisées sous son compte. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée sans délai.
4. Abonnements, prix et facturation
Les prix sont indiqués au devis ou bon de commande. Sauf stipulation contraire, les abonnements SaaS sont facturés [PÉRIODICITÉ À COMPLÉTER] et payables à réception de facture. Les licences on-premise font l'objet d'une redevance distincte. Les modalités de révision de prix sont précisées au contrat.
5. Licence on-premise
En mode on-premise, Kewos concède au Client une licence d'utilisation non exclusive, non cessible, pour la durée et le périmètre prévus au contrat. La licence peut être liée à une empreinte matérielle et requérir une vérification périodique.
6. Données du Client
Le Client demeure propriétaire de ses données. Leur traitement est décrit dans la politique de confidentialité. En mode SaaS, les données sont hébergées en Europe, avec une base de données isolée par client.
7. Propriété intellectuelle
Le logiciel, la marque et la documentation Kewos restent la propriété exclusive de Kewos. Aucune disposition des présentes n'emporte cession de droits de propriété intellectuelle au Client.
8. Disponibilité, maintenance et support
Kewos peut réaliser des opérations de maintenance, signalées dans la mesure du possible. Le support est fourni selon le niveau souscrit.
9. Responsabilité
Kewos est tenue d'une obligation de moyens. Sa responsabilité est limitée dans les conditions prévues au contrat et [PLAFOND DE RESPONSABILITÉ À COMPLÉTER]. Kewos ne saurait être tenue responsable des dommages indirects.
10. Durée et résiliation
Les conditions de durée, renouvellement et résiliation sont précisées au contrat. En fin de contrat SaaS, le Client peut récupérer ses données dans un format exploitable ([MODALITÉS DE RÉVERSIBILITÉ À COMPLÉTER]).
11. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de [VILLE À COMPLÉTER], sauf disposition impérative contraire.
12. Contact
Pour toute question : [EMAIL À COMPLÉTER].